OPCI : Principaux aspects juridiques et fiscaux à la lumière de la Loi de Finances 2023 – Artemis Learning©
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OPCI : Principaux aspects juridiques et fiscaux à la lumière de la Loi de Finances 2023

  • mars 2, 2023
  • Début de la formation
  • Hôtel Grand Mogador - Casablanca.
  • +212 520 42 72 21/20

I – L’OBJECTIF GENERAL :

  • Appréhender les principaux aspects juridiques et fiscaux des OPCI à la lumière des nouvelles dispositions fiscales de la loi de Finances 2023

II – LES OBJECTIFS SPECIFIQUES :

A l’issue du séminaire, les participants seront capables de :

  • Comprendre le fonctionnement des OPCI
  • Connaître les différents schémas d’investissement possibles en OPCI
  • Décrypter la vie sociale des OPCI
  • Anticiper les problématiques juridico-fiscales liées aux OPCI
  • Assimiler les principales différences entre les OPCI et Foncières

III – LE PUBLIC CIBLE

Ce séminaire s’adresse aux :

  • Directeurs, responsables et autres collaborateurs des départements financiers des sociétés de gestion et des OPCI
  • Etablissements dépositaires
  • Evaluateurs immobiliers
  • Asset managers et conseillers en investissements immobiliers
  • Investisseurs en immobilier
  • Responsables et directeur des pôles immobiliers d’entreprise

IV – LE PROGRAMME :

MODULE 1 : PRESENTATION DES OPCI (1H30)

  • Définitions
  • Fonctionnement
  • OPCI dans le monde
  • Intérêts des OPCI
  • OPCI au Maroc

 

MODULE 2 : PRINCIPAUX Aspects juridiques (1H30)

  • Constitution
  • Objet social
  • Capital social
  • Typologie et forme juridique
  • Actionnariat
  • Ratios prudentiels
  • Mode de gouvernance
  • Organes de contrôle
  • Ecosystème

 MODULE 3 : PRINCIPAUX Aspects fiscaux (1H30)

  • L’apport
    • En matière d’IS
    • En matière de TVA
    • En matière de DE
    • En matière de CF
  • L’exploitation
    • En matière d’IS
    • En matière de TVA
  • Les porteurs de titres
    • En matière d’IS
    • En matière d’IR
    • En matière de DE
  • La cession des immeubles
    • En matière d’IS
    • Benchmark

MODULE 4 : Comparatif OPCI VS Foncière (1H)

  • Limites de la détention directe de l’immobilier
  • Intérêt de l’externalisation immobilière
  • Choix de la structure d’accueil : Foncière Vs OPCI
    • Rappel du cadre fiscal
    • Comparatif
    • Illustration chiffrée

 

MODULE 5 : CONCLUSION (30H)

  • Perspectives : Le potentiel de l’industrie
  • Questions – Réponses

V – LA METHODOLOGIE

  • Démarche interactive et participante, avec enchaînement de séquences pédagogiques ayant successivement pour but d’amener le participant à explorer, comprendre, acquérir puis maîtriser les compétences susvisées :
  • Brefs exposés et présentations
  • Réflexions, échanges sur les apprentissages, partage d’expérience
  • Questions-réponses
  • Débriefings

 

Tarif

3 900 Dhs HT

Code

FIS04

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2023-3-2 8:30 PM 2023-3-2 17 05 00 1200 Africa/Casablanca OPCI : Principaux aspects juridiques et fiscaux à la lumière de la Loi de Finances 2023 Testing Different Event Hôtel Grand Mogador - Casablanca.
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